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30 septembre 2010

Réflexion personnelle

J'entends dire quelques fois au sujet de mes textes sur le blog " Villeneuve Environnement " que je suis critique envers les élus de la majorité mais qu'eux travaillaient du temps que moi je ne faisais rien. Je leur réponds que s'ils travaillaient vraiment cela ce verrait davantage ou alors qu'ils ne sont pas nombreux à mettre la main à la pâte pour le coup. Pourquoi devrais-je travailler avec eux puisqu'ils m'ont supprimé mes délégations prouvant ainsi qu'ils ne souhaitaient pas ma présence parmi eux , les empêchant de s'arranger entre eux je suppose, je devais gêner probablement. Plusieurs maire-adjoints et conseillers étant employés ou salariés à temps complet ne peuvent de ce fait prouver leur efficacité dans leurs délégations ce qui est du reste vraiment regrettable pour des élus censés s'occuper de nos problèmes et soucis , de nôtre sécurité , de la salubrité et la propreté de nos rues et avenues , qui sont au dire des villeneuvois délaissés quelque peu. Je voudrais aussi préciser que j'ai donné plusieurs fois matière à réflexion , notamment au giratoire du pôle méditerranée où régnaient les herbes folles juste avant l'été , au marquage au sol des passages piétons et bandes de stop effacés devenu impératif tant la dangerosité était évidente , la construction d'une déchetterie nécessaire et indispensable sur nôtre commune , la remise en place des râteliers à vélo disparus depuis des mois sur la place Michel SOLANS , ma remarque au sujet des dépôts sauvages dans nôtre environnement le dénaturant horriblement , ect...Ce n'est pas grand chose certes , mais sincèrement après tout que feriez-vous à ma place vu le peu de considération que l'on me porte au sein de cette équipe ?

VU/MG

Contagion

E

27 septembre 2010

Réforme Territoriale etTaxe Proféssionnelle

Remplacement de la taxe professionnelle par la " Cotisation Economique Territoriale ", elle comporte 9 volets :
1er: Instauration de la CET et suppression de la taxe professionnelle.- 2iè: Transformation de la cotisation minimale de taxe professionnelle ( CNTP ) en cotisation complémentaire ( CC ). 3iè : L'instauration des taxes sectorielles. 4iè : Frais de gestion. 5iè : Les nouvelles règles d'affectation des ressources aux collectivités locales. 6iè : Les règles de liens et de plafonnement des taux. 7iè : TASCOM , DMTO et taxe additionnelle en faveur des communes. 9iè : Dispositions diverses et coordination. Ce projet a été transmit au MEDEF et aux collectivités territoriales.
Publication du décret de majoration du point d'indice de la fonction publique territoriale , du décret n° 2010-761 du 7 juillet 2010 portant majoration de la rémunération des personnels civils et militaires de l'Etat , des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation. Décret n° 2010-329 du 22 mars 2010 portant disposition statutaires communes à divers cadres d'emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale. Décret n° 2009-756 du 22 juin 2009 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement de attachés territoriaux. Le recrutement par le biais de la promotion interne n'est possible que pour les agents titulaires. L'autorité territoriale soumet une proposition auprès de la " Commission Administrative Paritaire ". L'inscription sur la liste d'aptitude ne peut intervenir qu'au vu des attestations CNFPT , précisant que l'agent a accompli la totalité de ses obligations de formation.
Considérant cette obligation pour la création d'un poste d'Attaché Territorial ou l'obtention du concours d'admission des attachés territoriaux le maire nous impose son chef de cabinet sans avoir lancé l'appel à candidature obligatoire. En le nommant attaché territorial non titulaire il contourne l'obstacle pour arriver à ses fins.
Selon l'alinéa 3 de l'article 3 de la loi du 26 janvier 1984 il est possible de recruter des agents non titulaires pour occuper des emplois permanents dans les conditions suivantes : - pour faire face temporairement et pour une durée maximale d'un an à la vacance d'un emploi qui ne peut être immédiatement pourvu - pour occuper un emploi permanent quand il ne nécessite pas de cadres d'emploi de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes , - pour pourvoir des emplois de catégorie A lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient ; lorsque la collectivité ne " maitrise pas la gestion " C'est vraisemblablement le cas à villeneuve. Il faudra dans un an relancer l'appel à candidature pour ce poste d'attaché territorial devenu vacant , autant le renouveler tout de suite puisque la création de poste a été voté à la majorité moins ma voix et une abstention. La rémunération annuelle est en moyenne de 8630€ pour un attaché territorial non fonctionnaire. Ce revenu supplémentaire ajoutera du beurre dans les épinards du chef de cabinet du maire puisque c'est de lui qu'il s'agit , à tout cela on additionne une villa de fonction plus la Peugeot 206 de la mairie , sachant qu'un agent technique en général emmarge à 1200€ par mois au bout de 20 ans de service. Un gouffre sépare les revenus du travail entre les employés au sein même de nôtre collectivité où certains stagnent depuis trop longtemps , malgré l'évolution de carrière qui leur est dû.

VU/MG

25 septembre 2010

Réforme Territoriale - Elections locales

élections des PRESIDENTS , vice-PRESIDENTS et CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
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Dés mars 2014 année du renouvellement des Conseils Municipaux et Conseil Communautaires , les Délégués Communautaires seront élus au suffrage universel à 2 tours en même temps que le Conseil Municipal et non plus choisis comme auparavant. Ils seront désignés sur les listes électorales par " fléchage ", c'est à dire par positionnement : 1er , 2iè , 3iè , ainsi de suite , le nombre de Délégués sera certainement augmenté pour chaque Commune.
Pour l'élection des vice-Présidents des E.P.C.I ( Etablissements Publics de Coopération Intercommunales ) à fiscalité propre ( Communautés de Communes , d'Agglomérations et Urbaines ) les candidats seront élus au scrutin de liste à un tour , sans adjonction ni suppression de noms et sans modification de l'ordre de présentation , ce qui change considérablement par rapport à 2008 où les Maires se proclamaient vice-Présidents , puisqu'ils étaient élus l'un après l'autre par le Conseil Communautaire consentant. La répartition des sièges entre les listes est opérée selon les règles de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Quand à l'élection du Président de l' E.P.C.I , un scrutin à 3 tours reste la règle pour celle-ci : les 2 premiers tours à la majorité absolue et le 3iè à la majorité relative ; en cas d'égalité absolue entre deux candidats , le doyen d'age est élu dans ce cas.
Cette réforme nécessaire apportera plus de démocratie au sein des Conseils Communautaires où trop souvent les vice-Présidents imposaient leur votes aux Conseillers qui craignaient pour leurs délégations , celles-ci leur étant retirées en cas de différent sur des questions essentielles.
Les Sénateurs qui sont comme chacun sait des " Sages " ont tenu à réformer les modes d'élections des Collectivités Territoriales pour que règne la démocratie dans les E.P.C.I .Je pense que cette réforme du Sénat est une excellente et nécessaire réforme qui vient un peu trop tard sachant que les Communautés de Communes , d'Agglomérations et Urbaines ont été crées pour la plus part en 1999 après un vote à l'unanimité à l'Assemblée Nationale sur une proposition du Ministre de l'Intérieur d'alors : Jean-Pierre CHEVENEMENT sous le gouvernement JOSPIN.

VU/MG

21 septembre 2010

Inclassable , écoeurant et ignoble

J'avais dit dans un texte du 15 septembre " trente mois pourquoi faire ? " que certains élus majoritaires finissent par tomber les masques et apparaissent tels qu'ils sont en réalité depuis leur élection : des revanchards et rien d'autre ! Plusieurs personnes dont je tairais le nom , ont été choquées par des propos indignes et ignobles qu'un élu aurait tenu devant eux. Des propos divulgués avec une forme de satisfaction évidente qui ne m'étonne pas de la part de ce maire-adjoint revanchard. Tenez vous bien car c'est assez dégueulasse , jugez plutôt par vous-même : je cite " C'est pas la date anniversaire de la mort de l'autre C......d ? " Ces propos ayant été tenus le 15 septembre on comprend aisément de quel défunt il s'agissait , propos tenus avec un certain plaisir , s'imaginant que d'autres le pensent aussi. On atteint là le summum de la méchanceté , de l'ignominie et de l'irrespect des morts , c'est purement inadmissible et lâche de la part d'un maire-adjoint pour qui j'éprouve du dégout et répulsion. Je comprends maintenant pourquoi quand on m'a sollicité pour rejoindre l'équipe Galonnier en phase de constitution , la première question qu'on m'avait posé fut : quel est ton grief ? Comme je ne comprenais pas on me demanda carrément : SOLANS , qu'est-ce qu'il t'a fait pour que tu nous rejoignes ? Revanchard vous dis-ai-je , oui et je le confirme car ils avaient tous eu des différends plus ou moins hards avec le défunt Maire , Michel SOLANS.

VU/MG