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26 juin 2011

Conseil municipal : lundi 27 juin à 19 h

Lundi 27 juin à 19 heures à l'Hôtel Consulaire aura lieu le Conseil municipal

Ordre du jour :

- 0) Décisions municipales
- 1) Audit du patrimoine eau potable de la commune de villeneuve-lès-Béziers
- 2) Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
- 3) Rapport de présentation du Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères
- 4) Rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges ( CLETC )
- 5) Mise en ordre de la procédure de rappel à l'ordre
- 6) Transfert du siège social de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
- 7) Convention de mise à disposition du service de médiation
- 8) Engagement de travaux rue Vernhes- demande de subvention à Hérault Energie
- 9) Régularisation de la propriété communale Chemin rural de Maussac
- 10) Intégration de parcelles privées au domaine public
- 11) Modification du tableau des effectifs
- 12) Prise en charge de la visite médicale poids lourds
- 13) Budget ordures ménagères- décision modificative
- 14) Frais de scolarité des enfants en provenance des communes exdtérieures
- 15) Attribution d'une subvention complémentaire au CCAS
- 16) Attribution d'une subvention au RCVF
- 17) Dénomination du boulodrome municipal
- 18) Attribution d'une subvention à Vulkarock
- 19) Questions diverses

La salle du Conseil municipal est ouvert au public dans la mesure des places disponibles.

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