Midilibre.fr
Tous les blogs | Alerter le modérateur| Envoyer à un ami | Créer un Blog

09 février 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2012

Le prochain Conseil municipal aura lieu le vendredi 17 février 2012 à 19 heures dans la salle du rez de chaussée de l'Hôtel Consulaire rue la Fontaine.




ORDRE DU JOUR :


0) relevé des décisions municipales,
1) motion de maintien de régime des droits de plantation de vignes dans l'Union Européenne,
2) mise à jour de la délégation générale de pouvoir accordée au Maire,
3) prise en charge des frais de déplacements des agents en formation,
4) participation aux de voyages pédagogiques,
5) tarification de location du Club House Georges CAMPO,
6) RD37 liaisons mode de déplacement doux franchissement du Canal du Midi - études préliminaires,
7) Z.A.C. secteur Est,
8) Z.A.C. secteur Ouest,
9) intégration au domaine public - Impasse du Pressoir,
10) intégration au domaine public - parcelles Chemin St Michel,
11) acquisition PY,
12) vente d'un immeuble communal,
13) Question diverses.


La séance du Conseil municipal est publique dans la mesure des places disponibles.


V. U. / Secrétariat administratif

Commentaires

question N° 10 , le maire ne met il pas son permis de construire en conformité?
réponse au prochain conseil municipal

Écrit par : phlegmon | 11 février 2012

Comment, ce serait donnant donnant, "Je donne ma parcelle vous me donnez la conformité" donc, la maison de M. le Maire n'est elle pas conforme aux plans ?
En ce qui concerne l'acquisition PY, ne serait-ce pas le terrain en pointe qui jouxte la propriété du Maire ?

Écrit par : RAYMOND | 13 février 2012

Les commentaires sont fermés.