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25 mai 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2012

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL LE 31 MAI 2012 :

Réunion du Conseil municipal qui aura lieu à l'Hôtel Consulaire rue La Fontaine le jeudi 31 mai 2012 à 19 h 30.


ORDRE DU JOUR :

- 0 ) Décisions municipales.
- 1 ) Dissolution du budget ordures ménagères.
- 2 ) Création d'un accueil de Loisir Sans Hébergement ( A.L.S.H. ) municipal.
- 3 ) Création d'un budget annexe de l'A.L.S.H.
- 4 ) Tarif de l'A.L.S.H.
- 5 ) Bail locatif-logement communal des anciens Ets Pernod.
- 6 ) Bail locatif-logement communal Chemin du Moulin.
- 7 ) Attribution de subventions.
- 8 ) Mise en place du Contrat Epargne Temps ( C.E.T. )
- 9 ) Mise en place de la journée de solidarité.
-10) Archives municipales anciennes-convention de transfert.
-11) Frais de restauration de l'agent de la mission " archives 34 ".
-12) Fin de détachement sur emploi fonctionnel.
-13) Acquisition d'appartements à l'E.H.P.A.D.
-14) Désaffectation et déclassement de l'ancienne mairie.
-15) Désaffectation et déclassement d'un espace vert et reclassement dans le domaine privé communal.
-16) Hérault Energies-conventionnement d'économie d'énergie.
-17) Aire de stationnement des péniches.
-18) Questions diverses.

Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public dans la limite des places assises disponibles

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