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26 mai 2012

CONSEIL MUNICIPAL : ORDRE DU JOUR ( du 31 mai 2012 )

- 0 ) RELEVE DES DECISIONS MUNICIPALES :

2012/05 - Achat d'une débroussailleuse pour un montant de 22 000 € ht

2012/06-Acquisition d'un véhicule utilitaire plateau diesel " à ridelles "pour un montant de 10 078.52 € ht.

2012/07-Acquisition d'un véhicule utilitaire diesel " fourgon " pour un montant de 9 629.13 ht.

TOTAL ACHAT DE VEHICULES UTILITAIRES ET DEBROUSSAILLEUSE =40 707.65 ht

2012/08-Projet de réalisation d'un port fluvial sur la zone des Vernets et l'aménagement d'un parc paysager : montant des études préalables = 39 995.00 €

- 1 ) DISSOLUTION DU BUDGET DES ORDURES MENAGERES

Lors du dernier Conseil municipal, le compte administratif et le résultat d'exercice 2011 ont été approuvés. En conséquence, il convient à présent de procéder à la dissolution du budget des O.M.

- 2 ) CREATION D'UN ACCUEIL DE LOISIRS SANS EBERGEMENT MUNICIPAL ( A.L.S.H. )

Depuis plusieurs années les Francas gérait son Accueil de Loisir Sans Hébergement ( A.L.S.H. ). Dans le cadre de son fonctionnement la commune mettait son personnel d'encadrement. Compte tenu de la création d'une section dévolue aux adolescents, il convient de créer un A.L.S.H. municial.

- 3 ) CREATION D'UN BUDGET ANNEXE POUR L'ALSH :

Dans le cadre dee la création d'une ALSH municipal à compter du 1er juillet 2012, il convient de créer un budget annexe. Compte tenu du cadre réglementaire relatif aux budgets communaux, il appartient au Conseil de procéder au vote par chapitre du budget 2012 de l'ALSH ( du 1er juillet au 31 décembre 2012 ).

- 4 ) TARIFS DE L'ALSH & ACCUEIL ADOLESCENTS :

Il est proposé au Conseil de valider les tarifs de l'ALSH et de l'Accueil Adolescent pour les montants et prestations mentionnés dans le document joint en annexe :

TARIF 1 : 8.50€ journée + repas

TARIF 2 : 3.90€ journée + repas + carte Loisir-Soleil

TARIF 3 : 3.50€ 1/2 journée

TARIF 4 : 1.20€ 1/2 journée + carte Loisir-Soleil

TARIF 5 : 5.00€ tarif supplément, en cas de sortie coûteuse le prix de la journée sera majorée d'un ou plusieurs tickets supplément

TARIF 6 : 32€ journée camp

TARIF 7 : 17€ journée camp + carte Loisir-Soleil

A suivre...



Services administratifs de la mairie

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