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25 juillet 2012

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JUILLET 2012

La séance publique du Conseil municipal aura lieu à l'Hôtel Consulaire le 31 juillet 2012 à 19h30.


ORDRE DU JOUR :

- 0) Décisions municipales

- 1) Présentation du rapport d'activité 2011 de la C.A.B.M.

- 2) Avenant Mission Archives 34,

- 3) Modification du tableau des effectifs-créations de postes à l'ALSH,

- 4) Fin de détachement sur un emploi fonctionnel,

- 5) Subventions exceptionnelles aux associations :

*** Eglise Saint Etienne,
*** Les Canotiers,
*** La Boule du Parc

- 6) Taux des taxes communales 2013,

- 7) Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Technologiques ( P.P.R.T. ),

- 8) Modalités d'attribution " Les Jardins du Soleil ",

- 9) Dissolution du Syndicat " Béziers-Villeneuve-lès-Béziers ",

- 10) Dénomination de voie Z.A.C. " la Méridienne ",

- 11) Frais de scolarité des enfants des communes extérieures,

- 12) Prise en charge des frais de scolarité ( classe d'intégration scolaire ),

- 13) Participation de la commune aux frais de transports scolaires,

- 14) Extraction du gaz de schiste ( position du Conseil municipal ),

- 15) Programme Local d'Habitat ( P.L.H. ) Phase II-(Avis du Conseil municipal ),

- 16) Travaux Frédéric Mistral - demande d'aide financière,

- 17) Question diverses.


Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public dans la limite des places disponibles mises à disposition ( une quinzaine ).



V. U. / Secrétariat de la Mairie

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