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10 juin 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2013

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL QUI AURA LIEU A L'HÔTEL CONSULAIRE A 19 H 30

ORDRE DU JOUR:


- 0 ) Décisions municipales

- 1 ) Décisions modificatives - Budget investissement

- 2 ) Etats des restes à recouvrer - Liquidations judiciaires ( Liste des entreprises et des commerçants n'ayant pas soldé leurs factures et qui ne seront jamais recouvertes suite à un règlement judiciaire )

- 3 ) Aliénation de l'Etablissement Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes ( EHPAD )

- 4 ) Création de poste

- 5 ) Recrutement d'agents non contractuels

- 6 ) Réactualisation des tarifs de l'ALSH et accueil adolescents

- 7 ) Rétrocession au domaine public de la voirie et des espaces communs - Lot. Paul Riquet

- 8 ) Régularisation de la rétrocession au domaine public des parcelles AO242 et 244 - Lot. Le Sauvignon

- 9 ) Lancement des études et demande de subvention - Plan de référence du Canal du Midi et ses abords

-10) Hérault Energie - Transfert de la perception de la taxe sur la consommation finale d'électricité

-11) Avis du conseil municipal - Enquêtes publiques - Système d'assainissement extension de la STEP ( Station d'Epuration ) de Béziers

-12) Schéma directeur d'assainissement - Raccordement- de la commune de Cers à la STEP de Béziers

-13) Extension du réseau d'assainissement collectif - Avenue Pierre Béréguevoy ( Agglo )

-14) Modalité de composition du Conseil Communautaire issu des prochaines élections municipales ( conseillers élus au suffrage universel et non plus nommés par le maire )

-15) Tarifs marchés - Forfait participatif aux vide-greniers

-16) Transports scolaires - Participation communale

-17) Questions diverses

Séance ouverte au public dans la mesure des places assises.

19:10 Écrit par michelgarcia dans Conseil municipal | Lien permanent | Commentaires (0) |  Facebook | | |  Imprimer

20 mars 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2013.


LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU LE 25 MARS DANS LA SALLE DE L' HÔTEL CONSULAIRE A 19 h 30.


ORDRE DU JOUR :

- 0 ) Décisions municipales

- 1 ) Compte de gestion 2012 - budget communal

- 2 ) Compte administratif 2012 - budget communal

- 3 ) Décision modificative - budget communal

- 4 ) Compte de gestion 2012 - budget Accueil de Loisirs Sans Hébergement

- 5 ) Compte administratif 2012 - budget Accueil de Loisirs Sans Hébergement

- 6 ) Décision modificative - budget Accueil de Loisirs Sans Hébergement

- 7 ) Acte III de la décentralisation

- 8 ) Demande de subvention : réserve parlementaire 2013 pour la création d'une plateforme de skate Park

- 9 ) Loi Duflot

-10) Projet de chambre funéraire

-11) Stationnement de longue durée sur le domaine public fluvial - position du Conseil municipal

-12) Attribution d'une subvention à la " Retraite sportive "

-13) Questions diverses.

Séance ouverte au public dans la mesure des places assises, le public est tenu de ne pas s'exprimer. Vu l'heure où cette séance est prévue, il ne sera pas nécessaire de rajouter d'autres chaises, elle se déroulera en catimini comme le souhaite le maire depuis quelque temps.


Michel G A R C I A / Le secrétariat de la mairie

00:35 Écrit par michelgarcia dans Conseil municipal | Lien permanent | Commentaires (1) |  Facebook | | |  Imprimer

13 février 2013

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER, 19 h 30, A L'HÔTEL CONSULAIRE.


ORDRE DU JOUR :

- 0 ) Décisions municipales

- 1 ) Réforme du rythme scolaire

- 2 ) Création de postes

- 3 ) Avenant assurance statutaire du personnel

- 4 ) Remboursement de frais de formation - Commune de St Claude ( 39 )

- 5 ) Association PATTER et St Etienne - dotation 2013

- 6 ) Remboursement de verre correcteur à M. JODAR

- 7 ) Installation de générateurs photovoltaïques aux Anciens Ets PERNOD

- 8 ) Voies Navigables de France ( stationnement ) - position du Conseil municipal

- 9 ) Acquisition de parcelles aux " Verbels "

-10) Avis du Conseil - Enquête publique mise à 2 x 2 voies RD612 et suppression des feux tricolores de la Montagnette

-11) Questions diverses


19:10 Écrit par michelgarcia dans Conseil municipal | Lien permanent | Commentaires (0) |  Facebook | | |  Imprimer

17 décembre 2012

SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2012


La séance publique aura lieu à la salle de l'Hôtel Consulaire à 19 h 30


QUESTIONS A L'ORDRE DU JOUR

- 0) Décisions municipales

- 1) Stationnement sur le domaine public

- 2) Adoption du budget primitif communal pour l'année 2013

- 3) Adoption du budget primitif annexe A.L.S.H.

- 4) Subventions aux associations

- 5) Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor Public

- 6) Charte économique de l'eau - SMETA

- 7) Périmètre d'études préalables à la création de la ZAC Ouest

- 8) Dématérialisation des Déclarations d'Intention d'Aliéner ( D.I.A. )

- 9) S.C.I. DAVID - Demande de remise de frais

-10) Projet de création d'un lotissement communal

-11) Intégration au domaine public

-12) Modification du tableau des effectifs

-13) Concours des balcons fleuris - attribution des lots

-14) Convention opérationnelle service prévention et médiation

-15) renouvellement des certifications des agréments des diagnostiqueurs

-16) Questions diverses.



Services administratifs de la mairie

22:21 Écrit par michelgarcia dans Conseil municipal | Lien permanent | Commentaires (2) |  Facebook | | |  Imprimer

05 octobre 2012

CONSEIL MUNICIPAL du 11 OCTOBRE 2012 - ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012 à 19 H 30 - ORDRE DU JOUR :


- ( 0 ) Décisions municipales.
- ( 1 ) Subventions complémentaires au Groupement des Oeuvres Sociales ( G.O.S. ).
- ( 2 ) Décisions modificatives - budget communal.
- ( 3 ) Participation financière de l'employeur à la protection sociale des agents municipaux.
- ( 4 ) Création de postes de vacataires à l' A.L.S.H ( Accueil de Loisirs Sans Hébergement ).
- ( 5 ) Décision de commencement de travaux Place des Anciennes Ecoles, Place Gabriel Péri et Boulevard Frédéric Mistral.
- ( 6 )Demandes de financement travaux Place des Anciennes Ecoles - Place Gabriel Péri et Boulevard Frédéric Mistral.
- ( 7 ) Demande de participation de la CABM dans le cadre des fonds de concours pour les voies : Frédéric Mistral, Placette Germaine Bousquet, Jean Laurès, Place Gabriel Péri, Place des Anciennes Ecoles.
- ( 8 ) Soutien au Syndicat des Vins de Pays Coteaux du Libron.
- ( 9 )Club House - modification des modalités de locations.
-( 10) Débat d'Orientations Budgétaires ( D.O.B. ) 2013.
-( 11) Questions diverses.


Secrétariat de la Mairie

16:48 Écrit par michelgarcia dans Conseil municipal | Lien permanent | Commentaires (0) |  Facebook | | |  Imprimer